LE CONSEIL MUNICIPAL

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2019

- Approbation du règlement intérieur du personnel communal

- Tableau des effectifs - création de poste

- Adhésion au service interim du centre de gestion de la fonction publique territoriale

- Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) avec versement de l'IFSE et du CIA

- Régime indemnitaire pour les agents non concernés par le RIFSEEP

- Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor chargé des fonctions de receveur des communes

- Vente d'un bien communal dans le cadre du transfert du service de l'eau au syndicat du grand Karst

- Demande de subvention pour l'achat de mobilier pour le multi-accueil communal Mélusine

- Admission en non-valeur effacement de dettes et créances éteintes

- Admission en non-valeur

- décision modificative n°14 budget commune

- Décision modificative n°15 budget commune

- Adoption du rapport de la CLECT

- Signature d'un avenant à une convention d'occupation du domaine public

- Subvention exceptionnelle à l'UALR

LE CONSEIL MUNICIPAL :

Le maire : Jean-louis MARSAUD

Le maire délégué : Lucien VAYSSIERE

Les maires-adjoints :

1er adjoint : Jean-Pierre BESSE - urbanisme et travaux

2ème adjoint : Marguerite OTTOLINI - lien social

3ème adjoint : André QUEMENT - Travaux et commercces

4ème adjoint : Sylvie MONGONDRY - suivi financier Saint-Projet

5ème adjoint : Michel PRECIGOUT - finances et assurances

6ème adjoint : Régine FERMAT : Affaires scolaires et animations

7ème adjoint : Jean-claude GROSYEUX : communication et environnement

8ème adjoint : Gabriel ELIOT - Affaires scolaires et animations

Les conseillers délégués :

Aux sports : Serge VEDRENNE

A la culture : Jean-François NEVIERE

A la petite enfance : Jacques FERSING

Les conseillers municipaux :

Murielle BARRIBAUD

Max-André BIRONNEAU

Marcelle BOUGUENEC

Gilles CALLEC

Gilles CHAMBEAUDIE

Ginette DEPARDON

Guy DUMOUSSEAU

Jean-Marc FORT

Samuel GERVAIS

Isabelle HERBAIN

Valéran HIEL

Christian MARTIN

Danielle MARTINEZ

Nathalie MARTIN

Danielle MATEO

Robert MENARD

Corinne MICHEL

Delphine NIORT

Pascal NONY

Mireille SUDRET

Chrisitan VALLEE

Huguette VILLARD