LE CONSEIL MUNICIPAL
ATTENTION : Espace La Tardoire - Public limité à 30 personnes et port du masque obligatoire
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE 2020
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Création et suppressions de postes
- Taux de promotion 2020
- Mise en place du télétravail
- Recrutement d’un agent en contrat de droit privé CAE/PEC
- Dénomination d’une voie publique, modification d’orthographe
- Autorisation de signature d’une convention de servitude avec Enedis – Rue des vignes
- Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Locale pour l'Inclusion Scolaire) à l'école primaire M.Genevoix
- Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités de rejet et de traitement des eaux usées à la station d’épuration de La Rochefoucauld des eaux usées des communes de Rivières et de Taponnat Fleurignac
- Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités pour le traitement des boues de la station du bourg de Chazelles par la station d’épuration de La Rochefoucauld-en-Angoumois
- Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités pour le traitement des boues de la station du bourg de Marillac-Le-Franc par la station d’épuration de La Rochefoucauld-en-Angoumois
- Achat de cadeau de noël pour les élèves des écoles publiques de la commune
- Dissolution du budget annexe eau
- Régularisation opérations d’ordre FDAC 2017
- Tarifs des services et prestations communales
- Décision modificative n°2 du budget commune
- Achat d’un bien immobilier situé 12 route de Saint Projet
- Aide accordée aux sinistrés des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée suite à la tempête « Alex » du 2 octobre 2020
- Modification des statuts de la CDC
- Désignation d’un représentant au sein de l’association du festival médiéval « Résonnance Romane »
- Désignation d’un référent tempête auprès d’ENEDIS