accueil@larochefoucaldenangoumois.fr | 05 45 62 02 61

LE CONSEIL MUNICIPAL

ATTENTION : Espace La Tardoire - Public limité à 30 personnes et port du masque obligatoire

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE 2020

 

  1. Règlement intérieur du Conseil Municipal
  2. Création et suppressions de postes
  3. Taux de promotion 2020
  4. Mise en place du télétravail
  5. Recrutement d’un agent en contrat de droit privé CAE/PEC
  6. Dénomination d’une voie publique, modification d’orthographe
  7. Autorisation de signature d’une convention de servitude avec Enedis – Rue des vignes
  8. Participation des communes de résidence aux frais de fonctionnement de la classe ULIS (Unité Locale pour l'Inclusion Scolaire) à l'école primaire M.Genevoix
  9. Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités de rejet et de traitement des eaux usées à la station d’épuration de La Rochefoucauld des eaux usées des communes de Rivières et de Taponnat Fleurignac
  10. Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités pour le traitement des boues de la station du bourg de Chazelles par la station d’épuration de La Rochefoucauld-en-Angoumois
  11. Autorisation de signature d’une convention fixant les modalités pour le traitement des boues de la station du bourg de Marillac-Le-Franc par la station d’épuration de La Rochefoucauld-en-Angoumois
  12. Achat de cadeau de noël pour les élèves des écoles publiques de la commune
  13. Dissolution du budget annexe eau
  14. Régularisation opérations d’ordre FDAC 2017
  15. Tarifs des services et prestations communales
  16. Décision modificative n°2 du budget commune
  17. Achat d’un bien immobilier situé 12 route de Saint Projet
  18. Aide accordée aux sinistrés des vallées de la Vésubie, de la Roya et de la Tinée suite à la tempête « Alex » du 2 octobre 2020
  19. Modification des statuts de la CDC
  20. Désignation d’un représentant au sein de l’association du festival médiéval « Résonnance Romane »
  21. Désignation d’un référent tempête auprès d’ENEDIS